La Memoire du Droit Librairie
La
A proposito di questo venditore
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Catalogo del venditore - 9673 titoli
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LA RESPONSABILITÉ AQUILIENNE EN DROIT COMMUN, Damnum Culpa Datum, coll. Droit et Histoire, Faculté de Droit de Genève
Libri antichi e moderni
Winiger (Bénédict)
30,00 €
La Memoire du Droit Librairie (Francia)
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RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA COUR DE PARLEMENT DE PARIS, pris des Mémoires de Mons. Maître George Louet, Conseiller du Roy en icelle, Avec deux tableaux très-ample des chapitre & des matières, Dernière édition, Revue, corrigée et augmentée de plusieurs Arrest, & autres notables décisions, par Julian Brodeau
Libri antichi e moderni
Louet (Georges), Brodeau (Julien)
600,00 €
La Memoire du Droit Librairie (Francia)
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COUTUME GÉNÉRALE DES PAYS ET DUCHÉ DE BOURGOGNE AVEC LE COMMENTAIRE DE MONSIEUR TAISAND Conseiller du Roi Trésorier de France & Général des Finances en Bourgogne & Bresse, ci-devant avocat au Parlement de Dijon. Dans lequel cette coutume est expliquée par le droit romain, les Loix des anciens Bourguignons, par l’Usage, le Commentaire de Monsieur de Chasseneuz, les Annotations de Monsieur Begat Président au Parlement de Dijon, du Sieur Avocat Despringles & autres : A quoi on a joint les notes de Me Charles du Moulin & ses décisions sur des questions considérables, avec un grand nombre d’arrêts, tant anciens que nouveaux, de tous les Parlements de France et notamment du Parlement de Dijon. La Conformité avec les autres Coutumes de France et
Libri antichi e moderni
[Bourgogne], Taisand (Pierre)
900,00 €
La Memoire du Droit Librairie (Francia)
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SUITE DU RECUEIL DES ÉDITS ET ORDONNANCES DE LA FRANCHE-COMTÉ, DE BOURGONGNE, Contenant le dispositif de tous les Édits & Reglemens perpétuels publiez à la Cour Souveraine de Parlement de Dole depuis l’Impression du Recueil fait en 1619 jusques à l’année 1664. DIVISÉE EN SEPT PARTIES. Avec un Abrégé de tous les Édits, Ordonnances & Coustumes de ladite Franche-Comté, en forme de Répertoire très-ample, tant sur le premier Recueil que sur ce second. nécessaire à tous ceux qui désirent une prompte & parfaite cognoissance de tous les Édits, Ordonnances, Coustumes, & Practiques dudit Pays
Libri antichi e moderni
[Jobelot (Jean-Ferdinand)]
350,00 €
La Memoire du Droit Librairie (Francia)
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PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’une Instruction sur la PROCÉDURE CIVILE & CRIMINELLE ; PROCÈS-VERBAL DE L’EXAMEN DES ARTICLES DE L’ORDONNANCE CRIMINELLE
Libri antichi e moderni
[Ordonnances]
300,00 €
La Memoire du Droit Librairie (Francia)
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CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le Droit Écrit & les Arrêts, enrichies d’annotations et de décisions importantes, Nouvelle éd., corrigée & augmentée des Édits, Déclarations, & Arrêts donnez en Interprétation des Ordonnances ; de plusieurs règlemens du Conseil ; Et d’un grand nombre de Notes qui ne sont point dans l’Édition précédente par M.*** (Bourdot de Richebourg, Charles-Antoine), Avocat au Parlement
Libri antichi e moderni
Bornier (Philippe)
300,00 €
La Memoire du Droit Librairie (Francia)
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INSTITUTS AU DROIT COUTUMIER DU DUCHÉ DE BOURGOGNE, Avec le texte de la Coutume, les Cayers contenant l’interpretation & déclaration des Articles les plus obscurs & ambigus de ladite Coutûme, & les Notes omises. Et un Mémoire des Villes & Villages qui usent du Droit-Écrit au Duché de Bourgogne
Libri antichi e moderni
[Coutumes], [Durand (Bernard)]
450,00 €
La Memoire du Droit Librairie (Francia)
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ŒUVRES DE M. CLAUDE HENRYS, CONSEILLER DU ROI ET SON PREMIER AVOCAT AU BAILLIAGE & SIÈGE PRÉSIDIAL DE FOREZ, contenant : SON RECUEIL D’ARRÊTS, SES PLAIDOIRIES ET HARANGUES, ET VINGT-DEUX QUESTIONS POSTHUMES TIRÉES DES ÉCRITS DE L’AUTEUR TROUVÉS APRÈS SON DÉCÈS, AVEC DES OBSERVATIONS SUR LES CHANGEMENS de la Jurisprudence arrivés depuis la mort de l’auteur ; UNE CONFÉRENCE DE LA JURISPRUDENCE, de tous les Païs du Droit écrit du Riom ; ET DES MOIENS FACILES ET SURS POUR LA RENDRE certaine & uniforme dans tous les Tribunaux, par M. B. J. BRETONNIER, avocat au Parlement.
Libri antichi e moderni
Henrys (Claude), Bretonnier (Barthelemy-Joseph)
300,00 €
La Memoire du Droit Librairie (Francia)
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LA HAUTE-COUR, Impressions d’un Français, Préface de François Coppée, Croquis de Éd. Brunet
Libri antichi e moderni
Prieur (Léon)
50,00 €
La Memoire du Droit Librairie (Francia)
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REVUE DE DROIT INTERNATIONAL, fondée et dirigée par A. de Geouffre de la Pradelle, n° 3/1937 (juillet-août-septembre), XIème année - t. XX
Libri antichi e moderni
15,00 €
La Memoire du Droit Librairie (Francia)
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L’ÉQUILIBRE ET LE CHANGEMENT DES SYSTÈMES POLITIQUES, Sur deux crises significatives de la fin du XIXe siècle, Préface de Michel Troper, Publications de l’Université de Rouen
Libri antichi e moderni
Michaut (François) Et Woodland (Philippe)
20,00 €
La Memoire du Droit Librairie (Francia)
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TECHNIQUE CONTRACTUELLE, 2e éd.
Libri antichi e moderni
Mousseron (Jean-Marc)
40,00 €
La Memoire du Droit Librairie (Francia)
