Questo sito usa cookie di analytics per raccogliere dati in forma aggregata e cookie di terze parti per migliorare l'esperienza utente.
Leggi l'Informativa Cookie Policy completa.

Sei in possesso di una Carta del Docente o di una Carta della Cultura? Scopri come usarli su Maremagnum!

La Memoire du Droit Librairie

La

A proposito di questo venditore

I venditori di Maremagnum.com sono tutti professionisti della filiera del libro e della carta. Grazie ai numerosi cataloghi caricati è possibile effettuare ricerche tra oltre 12 milioni di titoli: libri antichi e moderni, periodici, cartoline, manoscritti, autografi, stampe, ma anche oggetti di collezionismo.

Tra i Venditori sono presenti Librerie antiquarie, Librerie dell'usato e di modernariato, Studi Bibliografici, Gallerie d'arte, Case Editrici. L'unicità della proposta di Maremagnum.com risiede nella specializzazione di ciascuno di essi, grazie ai quali è possibile riempire le nicchie del mercato antiquario e non solo.

Catalogo del venditore - 9673 titoli

  • TRAITÉ PRATIQUE DE LA LÉGISLATION SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES ; LOI DU 1er JUILLET 1938 ET LÉGISLATION ANTÉRIEURE à l’usage des Magistrats, Juges de Paix, Avocats, Avoués, Assurances, Contentieux, Mutilés du travail, etc.

    Libri antichi e moderni

    Blum (Marcel)

    90,00 €

    La Memoire du Droit Librairie (Francia)

    TRAITÉ PRATIQUE DE LA LÉGISLATION SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL …
  • LE NOUVEAU TARIF DES AVOUÉS DE PREMIÈRE INSTANCE ET D’APPEL COMMENTÉ ET APPLIQUÉ

    Libri antichi e moderni

    Raviart (Octave Et L.)

    60,00 €

    La Memoire du Droit Librairie (Francia)

    LE NOUVEAU TARIF DES AVOUÉS DE PREMIÈRE INSTANCE ET D’APPEL …
  • MANUEL DU JUGE TAXATEUR. ESSAIS D’UN JUGE pour faciliter la taxe des dépens faits devant les juges de paix, les tribunaux de première instance et de commerce, et les cours royales ; à l’usage tant des magistrats et des officiers ministériels que des justiciables ; 2ème éd. entièrement refondue et considérablement augmentée

    Libri antichi e moderni

    Sudraud-Desisles (Martial)

    80,00 €

    La Memoire du Droit Librairie (Francia)

    MANUEL DU JUGE TAXATEUR. ESSAIS D’UN JUGE pour faciliter la …
  • NOUVEAU MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA TAXE DES FRAIS EN MATIÈRE CIVILE, Comprenant 1° Les tarifs des droits et émoluments des juges de paix et de leurs greffiers, des huissiers ordinaires et audienciers, des avoués de première instance et d’appel - 2° Le tarif des notaires - 3° Celui des frais de ventes judiciaires - 4° Ceux des greffiers, des tribunaux civils de première instance, de commerce et des Cours d’appel, des agréés près les tribunaux de commerce - 5° Le tarif des commissaires-priseurs - 6° Le tarif et les règles de la liquidation des dépens

    Libri antichi e moderni

    Bonnesoeur (Louis-François)

    60,00 €

    La Memoire du Droit Librairie (Francia)

    NOUVEAU MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA TAXE DES FRAIS …
  • TARIF GÉNÉRAL DES ACTES DE PROCÉDURE EXPLIQUÉ PAR LE RAPPROCHEMENT DES TEXTES OU CODE DE PROCÉDURE CIVILE Contenant Application à chaque Article pour tous les Actes et pour toute la France, du TARIF DES DÉPENS, AINSI QUE DES DROITS D’ENREGISTREMENT ET DE GREFFE ; avec une nouvelle corrélation des Articles et des Annotations indiquant la solution de toutes les questions relatives à la taxe des Actes, suivi du Tarif appliqué à la loi sur l’Expropriation pour cause d’utilité publique, et DES CODES ANALYSÉS

    Libri antichi e moderni

    Teulet (Auguste-François) Et Loiseau (Urbain)

    40,00 €

    La Memoire du Droit Librairie (Francia)

    TARIF GÉNÉRAL DES ACTES DE PROCÉDURE EXPLIQUÉ PAR LE RAPPROCHEMENT …
  • LA TAXE EN MATIÈRE CIVILE contenant 1° les TABLEAUX DE CHAQUE PROCÉDURE, suivant l’ordre du code, avec l’indication des déboursés et émoluments de tous les actes pour Paris et pour les départements ; 2° les LOIS, DÉCRETS, ET ORDONNANCES sur les frais et dépens, les droits de greffe, les droits d’hypothèque etc., SUIVIS DE NOTES ET OBSERVATIONS ; avec un SUPPL. Contenant 1° Les tableaux des ventes judiciaires d’immeubles, etc. - 2° Les lois, ordonnances, rapports et circulaires, etc. DEPUIS 1839 JUSQU’À CE JOUR suivis de notes et d’observations par M. Tripier

    Libri antichi e moderni

    Carré (Narcisse) Et Tripier (Louis)

    60,00 €

    La Memoire du Droit Librairie (Francia)

    LA TAXE EN MATIÈRE CIVILE contenant 1° les TABLEAUX DE …
  • LA JUSTICE N’EST PAS FAITE, coll. “Le poids du jour”

    Libri antichi e moderni

    Parias (Louis-Henri)

    30,00 €

    La Memoire du Droit Librairie (Francia)

    LA JUSTICE N’EST PAS FAITE, coll. “Le poids du jour”
  • Ministère du Commerce, de l’Industrie des Postes et des Télégraphes ; Division de l’Assurance et de la prévoyance sociales ; ACCIDENTS DU TRAVAIL. RECUEIL DE DOCUMENTS SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL RÉUNIS PAR LE MINISTÈRE DU COMMERCE (Direction de l’Assurance et de la prévoyance sociales), depuis 1900 jusqu’à 1907

    Libri antichi e moderni

    [Collectif]

    60,00 €

    La Memoire du Droit Librairie (Francia)

    Ministère du Commerce, de l’Industrie des Postes et des Télégraphes …
  • RECUEIL DES CONVENTIONS DE LA HAYE, Adoptées par les 7e, 8e, 9e, 10e et 11e Sessions (1951, 1956, 1960, 1964 et 1968), ainsi que par la Session extraordinaire (1966)

    Libri antichi e moderni

    [Collectif]

    12,00 €

    La Memoire du Droit Librairie (Francia)

    RECUEIL DES CONVENTIONS DE LA HAYE, Adoptées par les 7e, …
  • ACCUEIL ET RÉINSTALLATION DES FRANÇAIS D’OUTRE-MER. Journal officiel n° 1215

    Libri antichi e moderni

    [Journal Officiel]

    20,00 €

    La Memoire du Droit Librairie (Francia)

    ACCUEIL ET RÉINSTALLATION DES FRANÇAIS D’OUTRE-MER. Journal officiel n° 1215
  • L’UE FACE À L’ÉCHÉANCE DE 1996, Revue trimestrielle publiée par l’Institut français des relations internationales (IFRI), n° 1/96, Printemps 1996

    Libri antichi e moderni

    [Périodique]

    15,00 €

    La Memoire du Droit Librairie (Francia)

    L’UE FACE À L’ÉCHÉANCE DE 1996, Revue trimestrielle publiée par …
  • DE LA PROCÉDURE DE L’ORDRE, COMMENTAIRE DE LA LOI DU 21 MAI 1858, art. 749 à 779 ; Contenant 1° Un commentaire de chaque article ; 2° La solution de diverses questions sur l’application de la loi ; 3° Le texte de l’exposé des motifs, du rapport, des discussions au Corps législatif et du rapport au Sénat ; 4° La circulaire de M. le Garde des Sceaux, du 2 mai 1859 ; 5° Un formulaire complet, annoté des questions traitées, accompagné de remarques pratiques et de décompte de taxe ; 6° Un tableau synoptique de toute la procédure d’ordre renvoyant aux questions traitées et aux formules ; 7° Une table alphabétique raisonnée

    Libri antichi e moderni

    Chauveau (Adolphe)

    120,00 €

    La Memoire du Droit Librairie (Francia)

    DE LA PROCÉDURE DE L’ORDRE, COMMENTAIRE DE LA LOI DU …
Logo Maremagnum it