TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVILE, CONTENANT LE COMMENTAIRE LATIN ET FRANÇOIS DE M. JEAN BOICEAU SUR L’ARTICLE 54 DE L’ORDONNANCE DE MOULINS, avec Plusieurs nouvelles Questions tirées des plus célèbres Jurisconsultes, & décidées par les Arrêts des Cours Souveraines ; et des Observations sur l’Article 55 de l’Ordonnance de Moulins & sur le Titre vingtième de l’Ordonnance de 1667 ; le tout conféré avec l’Édit perpétuel des Archiducs, les Ordonnances, Statuts & Coutumes de Milan, de Bologne la Grasse, de Naples, de Portugal & des autres Pays qui ont rapport à l’usage du Droit Français sur cette matière ; avec le TRAITÉ DE LA PREUVE PAR COMPARAISON D’ÉCRITURES de M. Le VAYER, 5ème éd.
TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVILE, CONTENANT LE COMMENTAIRE LATIN ET FRANÇOIS DE M. JEAN BOICEAU SUR L’ARTICLE 54 DE L’ORDONNANCE DE MOULINS, avec Plusieurs nouvelles Questions tirées des plus célèbres Jurisconsultes, & décidées par les Arrêts des Cours Souveraines ; et des Observations sur l’Article 55 de l’Ordonnance de Moulins & sur le Titre vingtième de l’Ordonnance de 1667 ; le tout conféré avec l’Édit perpétuel des Archiducs, les Ordonnances, Statuts & Coutumes de Milan, de Bologne la Grasse, de Naples, de Portugal & des autres Pays qui ont rapport à l’usage du Droit Français sur cette matière ; avec le TRAITÉ DE LA PREUVE PAR COMPARAISON D’ÉCRITURES de M. Le VAYER, 5ème éd.
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Dettagli
- Anno di pubblicazione
- 1752
- Luogo di stampa
- Paris
- Autore
- Danty (N.), Boiceau (Jean) Et Le Vayer
- Pagine
- [13 ff.]-866 p.
- Editori
- de Nully / Vincent / Despilly /Vatard fils
- Soggetto
- , Recueils d'Arrêts - Ordonnances, Droit ancien - Histoire du droit, , Coutumes
- Lingue
- Francese
Descrizione
plein veau brun, tit. doré sur pc. fauve, dos à 5 nerfs ornés de fleurons et de filets encadrants dorés, tr. rouges, mors cassé, coiffes accidentées avec des mq., pc. de tit. absente et plats frottés, coins et coupes émoussés avec qq. fortes épidermures, papier fragilisé par l’humidité et de nb. mouillures, qq. trous de vers traversant), exemplaire de travail (Dupin n° 1213). Ce traité connut une grande fortune et fut constamment réédité de la fin du XVIIème siècle à la Révolution. Les additions faites dans les nouvelles éditions montrent bien l’évolution du statut d’administration de la preuve à l’époque des Lumières. On soulignera les passages consacrés à la preuve des contrats et des obligations ainsi que le traité sur la comparaison des écritures qui constitue une captivante réflexion sur le statut juridique de la graphologie. De surcroît, les préoccupations de droit comparé (avec les différents régimes juridiques italiens ou encore avec le droit portugais) traduisent une pensée tout à fait moderne pour l’époque. Son ouvrage continuera de servir de référence pendant la première moitié du XIXème siècle (v. Toullier, 1ère éd., T. 8, P. 14 par ex.).
