PROGRAMME du COURS ÉLÉMENTAIRE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE professé À L’ÉCOLE ROYALE FORESTIÈRE
PROGRAMME du COURS ÉLÉMENTAIRE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE professé À L’ÉCOLE ROYALE FORESTIÈRE
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Dettagli
- Anno di pubblicazione
- 1846
- Luogo di stampa
- Paris / Nancy
- Autore
- Meaume (Édouard)
- Pagine
- VI-463 p. + Errata
- Editori
- Bureau des Annales forestières / De Grimblot et Vve Raybois
- Soggetto
- , Droit administratif, ,
- Lingue
- Francese
Descrizione
demi-veau fauve, tit. doré sur dos lisse orné de filets à froid et dorés, (rel. frottée avec épidermures, mors marqués, marques de bibl., coupes et coins frottés avec lég. mq. de papier, rares piqûres marginales) « Le Programme du cours élémentaire a donc pour objet de approprié à l’enseignement le Commentaire sur le Code forestier par le même auteur, et à en restreindre l’étude aux dispositions dont la connaissance est indispensable aux agents forestiers. Ce programme indique ce qu'il faut lire d’abord dans le commentaire, et ce qu’il faut réserver pour un examen plus approfondi de la législation forestière. Il offre d’ailleurs l’avantage de présenter, dans un même cadre, les dispositions du Code forestier et celle de l’ordonnance réglementaire, qui sont groupées de manière à offrir un ensemble complet, ce qu’il était impossible de faire en suivant l’ordre de la loi ; puisque plusieurs articles de l’ordonnance du 1er août 1827 n’ont pas de dispositions correspondantes dans le Code forestier. » (ext. de l’avertissement).