OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTICE, DES FIEFS, DES CENS, DES GENS MARIÉS ET DES SUCCESSIONS, DE LA COUTUME DU COMTÉ DE BOURGOGNE, AVEC LES TRAITÉS À L’USAGE DE LA MÊME PROVINCE SUR LES INSTITUTIONS CONTRACTUELLES, LA PUISSANCES PATERNELLE, LES SOCIÉTÉS TACITES, LES BAUX À CHEPTEIL, & UNE DISSERTATION SUR LES INCENDIES
OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTICE, DES FIEFS, DES CENS, DES GENS MARIÉS ET DES SUCCESSIONS, DE LA COUTUME DU COMTÉ DE BOURGOGNE, AVEC LES TRAITÉS À L’USAGE DE LA MÊME PROVINCE SUR LES INSTITUTIONS CONTRACTUELLES, LA PUISSANCES PATERNELLE, LES SOCIÉTÉS TACITES, LES BAUX À CHEPTEIL, & UNE DISSERTATION SUR LES INCENDIES
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Dettagli
- Anno di pubblicazione
- 1756
- Luogo di stampa
- Besançon
- Autore
- Dunod De Charnage (François Ignace)
- Pagine
- 4 f.-708-XX p.
- Editori
- Cl. Jos. Daclin
- Soggetto
- , Droit ancien - Histoire du droit, Coutumes,
- Lingue
- Francese
Descrizione
rel. d’époque pl. veau brun moucheté, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. bordeaux, tr. marbrées, roulette sur les coupes, tit. rouge et noir, ex-libris manuscrit ancien, (lég. épidermure, une éraflure et une petite coupure sur les plats, petit manque à la coiffe de pied, coupes un peu frottées, taches brunes et qq. trous de vers sur les gardes du premier plat), texte très frais Contrairement à la coutume du duché, celle du comté de Bourgogne n’a connu qu’un nombre très restreint de commentaires et celui de Dunod de Charnage est de toute évidence le meilleur. Soulignons en particulier les passages décisifs sur le droit des sociétés qui loin d’un simple commentaire coutumier peut être conçu comme un véritable traité en la matière d’une qualité tout à fait remarquable. Dernière édition recensée (Dupin, réf. 1209-5).
