OBSERVATIONS SUR L’ORDONNANCE DU MOIS DE FÉVRIER 1731 ET QUESTIONS REMARQUABLES SUR LA MATIÈRE DES DONATIONS ; 1ère Partie : ORDONNANCES DE LOUIS XV Roy de France et de Navarre, pour fixer la jurisprudence sur la nature, la forme, les charges & les conditions des Donations. Donnée à Versailles au mois de Février 1731. Avec des observations, autorisées par les Ordonnances, le Droit Romain, & les Arrêts des Parlemens. 2ème et 3ème Parties : QUESTIONS REMARQUABLES SUR LA MATIÈRE DES DONATIONS, avec plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse, pour servir de supplement aux Observations sur l’Ordonnance du mois de février 1731.
Libri antichi e moderni
[Ordonnances], Furgole (Jean-Baptiste)
Jean-François Forest,
1733
OBSERVATIONS SUR L’ORDONNANCE DU MOIS DE FÉVRIER 1731 ET QUESTIONS REMARQUABLES SUR LA MATIÈRE DES DONATIONS ; 1ère Partie : ORDONNANCES DE LOUIS XV Roy de France et de Navarre, pour fixer la jurisprudence sur la nature, la forme, les charges & les conditions des Donations. Donnée à Versailles au mois de Février 1731. Avec des observations, autorisées par les Ordonnances, le Droit Romain, & les Arrêts des Parlemens. 2ème et 3ème Parties : QUESTIONS REMARQUABLES SUR LA MATIÈRE DES DONATIONS, avec plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse, pour servir de supplement aux Observations sur l’Ordonnance du mois de février 1731.
Libri antichi e moderni
[Ordonnances], Furgole (Jean-Baptiste)
Jean-François Forest,
1733
450,00 €
(Paris,
Francia)
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Dettagli
- Anno di pubblicazione
- 1733
- Luogo di stampa
- Toulouse
- Autore
- [Ordonnances], Furgole (Jean-Baptiste)
- Pagine
- [7 ff.]-196-[3 ff.]-116-210 p.
- Editori
- Jean-François Forest
- Soggetto
- , Recueils d'Arrêts - Ordonnances, ,
- Lingue
- Francese
Descrizione
pl. veau noisette, tit. doré sur pc de maroquin fauve, dos à 6 nerfs ornés de caissons avec fleurons et filets dorés, tr. rouge, tit. bicolore, cul-de-lampe, bandeaux, lettrines, impression en double colonne, (frottemens et épidermures sur les plats, coiffes manquantes, 2 mors sup. fendus sur 4 cm, coupes et coins émoussés avec mq., ors lég. passés), intérieur frais
