Descrizione

demi-basane vert sombre, dos lisses ornés, tit. doré, (lég. épidermures et éraflures aux dos, coins émoussés sur 1 vol., coupes frottées, qq. piqûres) Ce recueil connut un un grand succès au XIXe siècle avec pas moins de 6 éditions entre 1830 et 1867. Publié par l’équipe rédactionnelle du Journal de Procédure, la seule revue de l’époque consacrée exclusivement à cette matière, il tire un très bon parti de sa forme de répertoire alphabétique dans la mesure ou les articles importants sont développés en plusieurs centaines de paragraphes avec un index et une table des matières spécifiques. Ainsi, le verbo « exception » s’étend sur 50 pages et 320 §, le verbo « cassation » sur 75 pages et 500 § avec plus de 4 pages d’index). Il est à noter, pour ce qui concerne ce dernier verbo, que cet texte est, au milieu du XIXe siècle un des plus complets existants. L’analyse plus générale de l’ouvrage laisse paraître qu’il ne s’intéresse pas seulement à la procédure au sens strict mais également à l’organisation judiciaire, voire administrative lorsqu’elle a des incidences sur la procédure. Ainsi, un verbo est consacré à la Caisse des dépôts, ou encore aux avis du Conseil d’État (ce qui est très rare). Le contenu des rubriques renferme une analyse minutieuse de la jurisprudence et de fréquentes références à la doctrine, y compris antérieure au code. Au total donc une source essentielle de la procédure civile au XIXe siècle, regrettablement oubliée aujourd’hui.